http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/-t1.htm Nul n'est censé ignorer la loi Wed, 22 Feb 2006 15:52:42 GMT 10 http://img229.exs.cx/img229/4517/14zo.png http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/-t1.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-titres-de-noblesse-t367.htm Salômbo Concernant le Titre de Baron de Normandie 1) Le titre de Baron/Baronne est accordé aux membres du conseil Ducal élu, ainsi qu'aux époux/épouses des conseillers ducaux. 2) Le titre est donné à vie, et ne peut être retiré que dans le cas d'un jugement pour haute trahison. Concernant le titre de Duc de Normandie 1) Seul le Duc/Duchesse élu par le conseil est reconnu comme ayant les prérogatives pour agir au sein de celui-ci 2) Le titre de Duc/Duchesse est accordé à ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Wed, 22 Feb 2006 15:52:42 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-titres-de-noblesse-t367.htm#2040 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-titres-de-noblesse-t367.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/institution-du-peuple-t266.htm NouG Institution du peuple Le conseil de Normandie viens de decider la creation d'une institution de proposition de loi par le peuple. Composition de l'institution : * 1 conseiller ducal * 1 habitant de chaque ville Normandes Sois 7 membres Role de l'institution : * Recolter les propositions de loi des Normands * Reecrire les propositions faite, travailler sur les propositions * Travailler a l'elaboration de projet de loi * Soumettre les propositions au conseil ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 16:00:39 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/institution-du-peuple-t266.htm#1176 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/institution-du-peuple-t266.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-waku-20-10-1453-t350.htm Salômbo La Loi WAKU Le juge devra former un jury de 5 personnes appelé au hasard par 5 conseillers ducaux (juge inclus) afin de donner le verdict pour 2 affaires. Le jury doit être composé de personnes de villages différents de l'accusé, être au minimum niveau 1 avec plus de 20 points de réputation. Chaque élu étudira la plaidoirie du procureur, la défense de l'accusé et rendra son verdict au juge (par message) sous deux jours à la fin de la deuxième plaidoirie de la défense. Une personne ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Sun, 19 Feb 2006 18:45:03 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-waku-20-10-1453-t350.htm#1967 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-waku-20-10-1453-t350.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-maximum-21-10-1453-t351.htm Salômbo Loi sur les peines maximum SORCELLERIE : Peine : éradication de tous les comptes utilisés sauf un (Levan étant à mon gout le seul à pouvoir complètement éliminer un joueur) Crimes : - Double compte dans la même ville - Utilisation d'un deuxieme corps à des fins criminels ESCROQUERIE : Peine : Première fois: amende d'une valeur du bénéfice - double du bénéfice+10ecus. Deuxième fois : amende d'une valeur du bénéfice à prix ou l'objet à été vendu+10écus ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Sun, 19 Feb 2006 18:45:57 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-maximum-21-10-1453-t351.htm#1968 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-maximum-21-10-1453-t351.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-interdisant-l-exporation-du-fer-10-10-1453-t349.htm Salômbo LOI INTERDISANT L'EXPORATION DU FER Par Decision du Conseil de Normandie, en date du 10 octobre de l'an de grace 1453, il est arreté que : _Le fer etant une denrée strategique, l'exportation en dehors des frontieresou la vente à des fin d'exportation en dehors des frontieres est strictement interdie à compté de ce jour. _Toute exportation de cette marchandise en dehors des frontieres sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Sun, 19 Feb 2006 18:43:57 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-interdisant-l-exporation-du-fer-10-10-1453-t349.htm#1966 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-interdisant-l-exporation-du-fer-10-10-1453-t349.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-alternatives-2-10-1453-t348.htm Salômbo Loi sur les peines alternatives Le conseil de normandie a souhaité mettre par ecrit une ancienne coutume de sa justice. Le juge de normandie est autorisé a prononcer des peines alternatives a ceux proposer par le jeu (amende, prison, pendaison). Sont considerer comme peine alternative toute peine qui ne serais pas amende, prison ou pendaison. De ce fait : * Le juge de normandie peut prononcer la restitution forcé d'une richesse derobé lors d'un crime ou delit * Le juge de normandie ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Sun, 19 Feb 2006 18:41:00 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-alternatives-2-10-1453-t348.htm#1965 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-peines-alternatives-2-10-1453-t348.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-temoignages-ecrits-28-09-1453-t347.htm Salômbo Lois sur les temoignages ecrits La justice normande considere comme une preuve acceptable au sein de la cours de justice un temoignage ecrit par une personne qui ne pourrais se rendre pour des raisons d'eloignement a la cours de justice. Ce temoignage par une personnes qui ne serais pas sur le sol normands doit prendre la forme d'une lettre envoyer au procureur et sa copie au juge. Pour etre recevable la lettre doit etre dument daté et signé par l'expediteur et avoir un rapport avec ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Sun, 19 Feb 2006 18:39:52 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-temoignages-ecrits-28-09-1453-t347.htm#1964 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-sur-les-temoignages-ecrits-28-09-1453-t347.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-jokannaise1-16-12-1453-t306.htm NouG Loi Jokannaise 1 Considérant que les gens se sauvent de la justice par le biais de déménagement ou alors ne se présentent pas. Nous, Conseil de la Normandie, restructurons une partie des peines. Article 1 Toute personne qui se sauve de la justice normande, sans l'accord exceptionnel du conseil en place, se verra faire face à une interdiction de séjour en Normandie. Si elle devait y revenir, ce serait pour aller au cachot, à moins d'une dérogation extraordinaire attribuée par le ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Tue, 31 Jan 2006 13:24:24 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-jokannaise1-16-12-1453-t306.htm#1821 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/loi-jokannaise1-16-12-1453-t306.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/protection-du-heron-cendre-t269.htm NouG Loi ducale n° 3922 : Art. 1. Lorsque les nécessités de la préservation du " patrimoine biologique normand" justifient la conservation d'espèces animales non domestiques et sujettes à l’influence néfaste de l’homme et plus particulièrement de son vorace appétit, sont interdits : 1° La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des sites de nidification, la mutilation, la terrination barbare, la destruction, l’utilisation à des fins culinaires, la capture ou l'enlèvement, " la perturbation ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 16:04:51 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/protection-du-heron-cendre-t269.htm#1181 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/protection-du-heron-cendre-t269.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/brigandage-t267.htm NouG Loi Brigandage - Crime de sang. Article 1 : definition L'acte de brigandage correspond à un vol de richesse (marchandise et/ou ecus) d'une autre personne. L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entrainé la mort de celle ci. Article 2 : Generalités Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont reprehensibles sur les terres Normandes. Toute ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 16:01:11 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/brigandage-t267.htm#1177 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/brigandage-t267.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/liberte-de-culte-en-normandie-t265.htm NouG
Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.
Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.
Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires.]]> Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 16:00:15 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/liberte-de-culte-en-normandie-t265.htm#1175 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/liberte-de-culte-en-normandie-t265.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/speculation-escroquerie-et-revolte-t264.htm NouG Spéculation La spéculation, ou le fait d'acheter des objets et de les revendre plus chers sur le marché d'une même ville, est interdite. Acheter sur un marché et revendre plus cher sur un autre marché, en par contre autorisé. Cependant, de manière à ce que les personnes n'ayant pas été informés de la loi ne soient pas punies directement, un message sera envoyé par le lieutenant de police ( ou un de ses adjoints) si (et seulement si) 1/ La spéculation porte sur un nombre faible ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 15:54:46 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/speculation-escroquerie-et-revolte-t264.htm#1168 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/speculation-escroquerie-et-revolte-t264.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/de-la-procedure-judiciaire-t263.htm NouG De la procédure judiciaire 1) Déroulement de la procédure judiciaire: Les procès se déroulent de la manière suivante : Premier réquisitoire du Procureur, selon les preuves et les accusations recueillies par le Prévot et ses Lieutenants Première plaidoirie de la Défense où celle-ci viendra en personne justifier (ou pas) ses actions Appel à la barre de deux témoins possible par le procureur Appel à la barre de deux témoins possible par la defense, avec la possibilité de faire ... Les lois de Fécamp et de la Normandie Mon, 19 Sep 2005 15:54:17 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/de-la-procedure-judiciaire-t263.htm#1167 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-lois-de-fecamp-et-de-la-normandie-f10/de-la-procedure-judiciaire-t263.htm