http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/-t1.htm Toutes les archives des procès à partir de mi janvier de l'an de grâce 1454 Wed, 08 Mar 2006 08:17:24 GMT 10 http://img229.exs.cx/img229/4517/14zo.png http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/-t1.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/volcomstone-troubles-relaxe-t402.htm Salômbo Procès ayant opposé Volcomstone au Duché de Normandie (Domaine Royal) Volcomstone était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Erreur de procédure sur ce topic. On clot ce dossier alors Kark Juge De Normandie 06/03 Acte d'accusation Encore une affaire de spéculation à Bayeux dépistée suite à une longue enquête du lieutenant Faraneith qui soupçonnait le sieur Volcomstone depuis longtemps. ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:17:24 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/volcomstone-troubles-relaxe-t402.htm#2371 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/volcomstone-troubles-relaxe-t402.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/poula-escroquerie-coupable-t401.htm Salômbo Procès ayant opposé Poula au Duché de Normandie (Domaine Royal) Poula était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Bien que l'accusé le réclame, je ne le condamnerai pas à la prison et le condamne plutôt à une amende de 3 écus. Kark Juge de Normandie 05/03 Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus. Acte d'accusation Une affaire d'escroquerie à Bayeux : 24-02-2006 ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:16:27 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/poula-escroquerie-coupable-t401.htm#2370 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/poula-escroquerie-coupable-t401.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/fabi-troubles-relaxe-t400.htm Salômbo Procès ayant opposé Fabi à la municipalité de Fabi était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. L'accusé Fabi est déclaré innocent et lavé de toutes les accusations qui pesaient sur lui Kark Juge de Normandie 03/03 Acte d'accusation Eh non, monsieur Fabi, pas de chance... ça tombe sur vous !! Aujourd'hui, j'ai constaté l'arrivée suspecte d'une bonne quinzaine d'Artésiens, tous ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:15:34 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/fabi-troubles-relaxe-t400.htm#2369 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/fabi-troubles-relaxe-t400.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/bouclette-escroquerie-coupable-t399.htm Salômbo Procès ayant opposé Bouclette au Duché de Normandie (Domaine Royal) Bouclette était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le fait que vous ayez acheté des miches plus cher ne vous donnent aucun droit, sachez le, à spéculer sur le pain et ce faisant vous dénaturez toute l'action du maire de fécamp pour permettre aux vagabons d'avoir du pain pas cher. Je vous condamne donc à une amende de 20 écus ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:14:45 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/bouclette-escroquerie-coupable-t399.htm#2368 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/bouclette-escroquerie-coupable-t399.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/neverend-esclavagisme-coupable-t398.htm Salômbo Procès ayant opposé Neverend au Duché de Normandie (Domaine Royal) Neverend était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Même si vous étiez nouveau, la moindre des choses était de répondre aux missives qui vous avaient été envoyées ... Je vous condamne donc à une amende de 10 écus et j'espère ne plus vous revoir dans ce tribunal Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. Acte ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:13:35 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/neverend-esclavagisme-coupable-t398.htm#2367 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/neverend-esclavagisme-coupable-t398.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-esclavagisme-coupable-t397.htm Salômbo Procès ayant opposé Vinz au Duché de Normandie (Domaine Royal) Vinz était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Apparament le dénommé vinz n'a toujours pas trouvé le chemin du tribunal et reste sourd à tous nos appels. Qui plus est, vous etes maintenant connu de nos services pour de nombreuses affaires. Je vous condamne donc à une peine de 15 écus pour cette affaire d'esclavage en espérant que ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:12:52 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-esclavagisme-coupable-t397.htm#2366 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-esclavagisme-coupable-t397.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/titous-escroquerie-coupable-t396.htm Salômbo Procès ayant opposé Titous à la municipalité de Titous était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. L'accusé étant rentré dans le droit chemin, je suis le requisitoire de l'accusation et le condamne donc à une amende de 15 écus Kark Juge de Normandie 27/02 Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. Acte d'accusation Messieurs, voici les faits: 22-02-2006 11:10 : Vous ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:12:14 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/titous-escroquerie-coupable-t396.htm#2365 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/titous-escroquerie-coupable-t396.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t395.htm Salômbo Procès ayant opposé Zub au Duché de Normandie (Domaine Royal) Zub était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. La spéculation est interdite et ce n'est pas en vendant un sac de maïs plus cher que vous allez pouvoir aider votre ami... Je vous condamne donc à une amende de 2 écus ainsi qu'à trois jour de travail forcé à la mine Kark Juge De Normandie 25/02 Le prévenu a été condamné à une amende ... Les procès de Normandie Wed, 08 Mar 2006 08:11:32 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t395.htm#2364 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t395.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t369.htm Salômbo Procès ayant opposé Zub au Duché de Normandie (Domaine Royal) Zub était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le prévenu a été condamné à . Acte d'accusation Deuxième affaire de spéculation concernant le même habitant au même moment 2006-02-15 04:40:01 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 12,95 écus à Zub Vendre une miche de ... Les procès de Normandie Wed, 22 Feb 2006 23:18:02 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t369.htm#2048 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/zub-escroquerie-coupable-t369.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/lord_crusader-escroquerie-coupable-t340.htm Salômbo Procès ayant opposé Lord_crusader à la municipalité de Lord_crusader était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Lord_crusader est reconnu d'escroquerie. Toutefois le personnage étant mort, la cours ne le condamne qu'à une amende de 14 écus. Kark Juge de Normandie 15/02 Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus. Acte d'accusation Messire Lord_crusader à violé l'arrété ... Les procès de Normandie Thu, 16 Feb 2006 00:21:03 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/lord_crusader-escroquerie-coupable-t340.htm#1885 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/lord_crusader-escroquerie-coupable-t340.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/dkoch-escroquerie-coupable-t339.htm Salômbo Procès ayant opposé Dkoch au Duché de Normandie (Domaine Royal) Dkoch était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. *reste pensif un moment* Bon il y a plusieurs problèmes dans cette affaire en fin de compte. J'ai retenu que Dkoch était un nouveau lorsqu'il a spéculé et beaucoup de nouveaux arrivants sont toujours tentés de spéculer. Je reconnais aussi que son courrier au maire n'était pas très intelligent ... Les procès de Normandie Thu, 16 Feb 2006 00:19:24 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/dkoch-escroquerie-coupable-t339.htm#1884 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/dkoch-escroquerie-coupable-t339.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-escroquerie-coupable-t338.htm Salômbo Procès ayant opposé Vinz au Duché de Normandie (Domaine Royal) Vinz était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Pour avoir transgresser pas deux fois le décret sur les prix max de Bayeux et pour en plus etre rester sourd aux avertissements du lieutenant de police, pour ne pas s'etre présenté au tribunal, je condamne le prévenu vinz à une amende de 20 écus en espérant qu'il comprendra la leçon Kark Juge ... Les procès de Normandie Thu, 16 Feb 2006 00:17:32 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-escroquerie-coupable-t338.htm#1883 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/vinz-escroquerie-coupable-t338.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/elronde-escroquerie-coupable-t337.htm Salômbo Procès ayant opposé Elronde à la municipalité de Elronde était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Bon, étant donné que l'accusé vit maintenant à Narbonne, il semble clair que ce projet de route marchande ne verra pas le jour. En ce qui concerne les pains, le sieur elronde est reconnu coupable et est condamné à une amende de 10 écus. Kark Juge De Normandie 12/02 Le prévenu a été condamné ... Les procès de Normandie Thu, 16 Feb 2006 00:15:59 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/elronde-escroquerie-coupable-t337.htm#1882 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/elronde-escroquerie-coupable-t337.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/shouf-esclavagisme-coupable-t336.htm Salômbo Procès ayant opposé Shouf au Duché de Normandie (Domaine Royal) Shouf était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Etant donné que l'accusé est de bonne foi et que c'est la première fois, je serai clément. Je condamne donc l'accusé à rembourser sa victime de 5écus, à un écu d'amende symbolique et à deux de travaux forcés à la mine. Je laisse le soin au lieutenant d'Avranches de s'assurer que le ... Les procès de Normandie Thu, 16 Feb 2006 00:14:25 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/shouf-esclavagisme-coupable-t336.htm#1881 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/shouf-esclavagisme-coupable-t336.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/aloisius-escroquerie-coupable-t334.htm Salômbo Procès ayant opposé Aloisius au Duché de Normandie (Domaine Royal) Aloisius était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Je serai clément pour cette fois ci mais il y a quand même eu délit d'escroquerie deux fois en trois jours maglré les recommandations. Pour cela je condamne le prévenu à une amende de 3 écus ainsi qu'à 6 jours de travaux forcés à la mine. Le lieutenant de Fécamp s'assurera que la peine ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:38:16 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/aloisius-escroquerie-coupable-t334.htm#1875 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/aloisius-escroquerie-coupable-t334.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/rwen-escroquerie-relaxe-t333.htm Salômbo Procès ayant opposé @rwen à la municipalité de @rwen était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Au vu des différents témoignages, il semble que les miches étaient uniquement destinées au sieur Elronde comme l'atteste l'horaire tardif de la transaction et non pas à déstabiliser le marché du pain. Sachez qu'il n'existe pas encore de loi en Normandie qui interdise de vendre à bas prix à certaines de ses connaissances. Ensuite ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:35:08 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/rwen-escroquerie-relaxe-t333.htm#1872 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/rwen-escroquerie-relaxe-t333.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/burmazil-escroquerie-coupable-t332.htm Salômbo Procès ayant opposé Burmazil à la municipalité de Burmazil était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Pour cette longue affaire je condamne Messire Buzmaril a 20 écus de frais de dossier et à revendre les minerais de fer acheter. La loi sur la vente de minerai de fer porte tout d'abord sur le marché populaire car c'est plutot le peuple qui va préméditer la vente de minerai à des personnes étrangères ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:33:25 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/burmazil-escroquerie-coupable-t332.htm#1870 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/burmazil-escroquerie-coupable-t332.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/eole_leo-troubles-relaxe-t331.htm Salômbo Procès ayant opposé Eole_leo au Duché de Normandie (Domaine Royal) Eole_leo était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Messire Eole_leo as vendu ses produits de son agriculture personnel, et as donc enfraint aucun décret car celui ci ne stipule pas ce fait précis, il est donc naturellement relaxé. Acte d'accusation voici un marchand ambulant qui passe outre le décret d'avranches "2006-01-18 ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:32:38 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/eole_leo-troubles-relaxe-t331.htm#1869 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/eole_leo-troubles-relaxe-t331.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/cramax-troubles-coupable-t330.htm Salômbo Procès ayant opposé Cramax au Duché de Normandie (Domaine Royal) Cramax était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Cramax a user a plusieurs reprises d'insultes envers tout les représentants de la lois, et enver doucenuit, il se voit donc infligé une peine de 3 jours de prison et de 150 écus. Il réfléchira la prochaine fois qu'il unsultera a tord et a travers. Le ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:31:22 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/cramax-troubles-coupable-t330.htm#1868 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/cramax-troubles-coupable-t330.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-coupable-t329.htm Salômbo Procès ayant opposé Mithrandir à la municipalité de Mithrandir était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le non respect d'un décret municipale est répréhensible, et jugé ici, c'est pourquoi Messire Mithrandir doit payer une amende de 150 écus à la Ville d'Avranches. Cependant, il est vrai que deux procès pour une personne pour la même période, c'est un peu beaucoup, mais c'est compenser par le ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:30:41 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-coupable-t329.htm#1867 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-coupable-t329.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/ecnera-escroquerie-coupable-t328.htm Salômbo Procès ayant opposé Ecnera à la municipalité de Ecnera était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Dame Ecnera a inconsciamment transgressé une loi communale, c'est pourquoi au vue de la bonne volonté, je diminue la peine demander de 5 écus, car il est inutile de faire payer les voyageurs pour une stabilité du marché très fragile. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. Acte ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 18:29:44 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/ecnera-escroquerie-coupable-t328.htm#1866 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/ecnera-escroquerie-coupable-t328.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/modius-haute-trahison-t323.htm NouG Procès ayant opposé Modius au Duché de Normandie (Domaine Royal) Modius était accusé de haute trahison. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Le motif de haute-trahison est rejeté : Modius a relevé les gardes afin d'éviter un bain de sang durant la destitution d'Enox qui avait elle-même trahi le Roi. Modius n'a pas servi "uniquement ses intérêts personnels", mais a défendu le Roi. ruhtra, duc de Normandie Acte d'accusation Prévenu ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 04:00:02 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/modius-haute-trahison-t323.htm#1849 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/modius-haute-trahison-t323.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-t322.htm NouG Procès ayant opposé Mithrandir à la municipalité de Mithrandir était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Mithrandir je vous condamne a payer 50 écus de dédomagement à la commune d'Avranches, pour avoir violer une première fois son décret interdisant a quiconque n'étant pas autorisé de vendre des produits d'importations. Cependant, Je ferait bien notter a l'accusation que nous jugeons ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 03:54:59 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-t322.htm#1848 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/mithrandir-escroquerie-t322.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/affaire-cramax-trouble-t321.htm NouG Procès ayant opposé Cramax au Duché de Normandie (Domaine Royal) Cramax était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Cramax a usé d'insultes HRP à l'égard d'autrui; ceci ne pouvait que mener à l'éradication. D'ailleurs, bravo pour la défense, vraiment j'ai l'impression que Cramax se fout de nous tous... Justice a été rendue ! Ruhtra, juge de Normandie, le 15 Acte d'accusation Voici ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 03:52:21 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/affaire-cramax-trouble-t321.htm#1847 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/affaire-cramax-trouble-t321.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/gomor-trouble-a-l-ordre-public-t320.htm NouG Procès ayant opposé Gomor au Duché de Normandie (Domaine Royal) Gomor était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Vous êtes déjà en prison...peut-être oui ! Sauf que là c'est une autre affaire. au contraire, le fait que cette affaire s'ajoute à la précédente rend la sentence forcément plus sévère que la précédente. Voici donc ce que j'ai décidé, après réflexion... Accusé ... Les procès de Normandie Wed, 15 Feb 2006 03:50:16 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/gomor-trouble-a-l-ordre-public-t320.htm#1846 http://ecolefecamp.forumactif.com/les-proces-de-normandie-f32/gomor-trouble-a-l-ordre-public-t320.htm