http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/-t1.htm Thu, 02 Feb 2006 12:02:55 GMT 10 http://img229.exs.cx/img229/4517/14zo.png http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/-t1.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-portant-sur-le-statut-des-ambassadeurs-t309.htm NouG TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE NORMANDIE Article Premier: L'ambassade du comté de Languedoc en Normandie est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc. L'ambassade du duché de Normandie en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Normandie. Article 2-1: L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant ... Chartes, Traités et autres textes importants Thu, 02 Feb 2006 12:02:55 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-portant-sur-le-statut-des-ambassadeurs-t309.htm#1827 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-portant-sur-le-statut-des-ambassadeurs-t309.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-l-alliance-du-nord-t308.htm NouG Traité de l'Alliance du Nord Préambule : Le duché de Normandie, Le comté d'Artois, Le comté des Flandres, Reconnaissent chacun la volonté de leur peuple de se lier d'amitié. Ils reconnaissent mutuellement leur frontière s'établissant ainsi. Comté d'Artois : du nord ouest au sud est, de Bertincourt à Péronne du nord au sud, de Calais à Cambrai. Azincourt et la capitale Arras sont de ce fait terres artésiennes Duché de Normandie : Du nord au sud, ... Chartes, Traités et autres textes importants Tue, 31 Jan 2006 13:26:04 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-l-alliance-du-nord-t308.htm#1823 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-l-alliance-du-nord-t308.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/accord-d-extradition-normandie-franche-comte-t307.htm NouG Accord d'extradition Normandie - Franche comté Après la signature de cet accord, les deux duchés s'engagent à respecter la directive suivante : Chaque signataire de ce document pourra demander à l'autre la mise en accusation d'une personne ayant commis des actes réprehensibles au sein de son duché. La justice demandeuse devra alors fournir l'ensemble des preuves à l'autre pour permettre la mise en accusation. Mais elle pourra etre refuser si il les preuves sont insufisantes. Pour ... Chartes, Traités et autres textes importants Tue, 31 Jan 2006 13:25:32 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/accord-d-extradition-normandie-franche-comte-t307.htm#1822 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/accord-d-extradition-normandie-franche-comte-t307.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/chartre-de-concorde-avec-la-bretagne-t305.htm NouG Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Gomoz, Duc de Bretagne et Amoulesolo, Duc de Normandie ont souhaités mettre par écrit le renouveau de l’amitié entre les peuples de la Normandie et de la Bretagne, afin d’éviter les erreurs du passé. Article I Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite paix soit maintenue ... Chartes, Traités et autres textes importants Tue, 31 Jan 2006 13:12:49 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/chartre-de-concorde-avec-la-bretagne-t305.htm#1820 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/chartre-de-concorde-avec-la-bretagne-t305.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-cooperation-interjudiciaire-t281.htm NouG Traité de coopération judiciaire Interduchés sous l'autorité de la Grande Prévôté préambule art 1: Tout citoyen ayant commis une infraction "royale" (notament tous les délits mentionnés par la charte du juge, les tables de la loi et le port de faux titre) pourra être poursuivi en justice dans toutes régions signataires de la présente charte dans le royaume de France et ailleurs si des régions extérieures désirent s'y associer. art 2: Si un(e) accusé(e) fuit dans une province ... Chartes, Traités et autres textes importants Sat, 22 Oct 2005 00:10:16 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-cooperation-interjudiciaire-t281.htm#1446 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-cooperation-interjudiciaire-t281.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/l-organisation-de-l-armee-en-normandie-t272.htm NouG ORGANISATION DE L’ARMEE NORMANDE 1. HIERARCHIE 1.1. Le Comte : En tant que Chef des Armées de Normandie, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire. Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir l’unanimité de l’état major des armées. En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine devient le Chef ... Chartes, Traités et autres textes importants Mon, 19 Sep 2005 16:12:12 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/l-organisation-de-l-armee-en-normandie-t272.htm#1184 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/l-organisation-de-l-armee-en-normandie-t272.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/charte-entre-les-phookaiste-et-l-eglise-t271.htm NouG Charte de Normandie Article Premier : Phooka est reconnu comme étant d'Essence Divine, il émane du Principe Créateur mais un humain ne peut être Dieu, il est donc reconnu comme prophète de Dieu par les phookaïstes. Article 2 : En Normandie la liberté de culte est respectée, et l'Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine est reconnue comme religion officielle du Royaume (sous le magistère actuel du Très Saint Père Nicolas V). Article 3 : Le Phookaisme ... Chartes, Traités et autres textes importants Mon, 19 Sep 2005 16:09:08 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/charte-entre-les-phookaiste-et-l-eglise-t271.htm#1183 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/charte-entre-les-phookaiste-et-l-eglise-t271.htm http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-concorde-entre-la-normandie-et-la-champagne-t270.htm NouG Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Sieur, Duc de Normandie ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Normandie et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir. Article I Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la ... Chartes, Traités et autres textes importants Mon, 19 Sep 2005 16:06:35 GMT http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-concorde-entre-la-normandie-et-la-champagne-t270.htm#1182 http://ecolefecamp.forumactif.com/chartes-traites-et-autres-textes-importants-f33/traite-de-concorde-entre-la-normandie-et-la-champagne-t270.htm