Loi Brigandage - Crime de sang.
Article 1 : definition
L'acte de brigandage correspond à un vol de richesse (marchandise et/ou ecus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entrainé la mort de celle ci.
Article 2 : Generalités
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont reprehensibles sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en repondre devant la justice.
Article 3 : Peine encourues
L'accusé reconnu coupable pourra etre condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformement à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l'estimation de la richesse derobée
- Obligation de rembourser la personne agressée
* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformement à la cahrte des juges)
- Pendaison
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