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 Chartre de concorde avec la Bretagne

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NouG
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NouG


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Localisation IRL : Aux cieux...
Date d'inscription : 08/04/2005

Chartre de concorde avec la Bretagne Empty
MessageSujet: Chartre de concorde avec la Bretagne   Chartre de concorde avec la Bretagne EmptyMar 31 Jan à 16:12

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Gomoz, Duc de Bretagne et Amoulesolo, Duc de Normandie ont souhaités mettre par écrit le renouveau de l’amitié entre les peuples de la Normandie et de la Bretagne, afin d’éviter les erreurs du passé.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite paix soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Pour ce faire, la Bretagne retirera toutes mentions apparaissants dans le grand coutumier concernant les sujets normands et accepte la libre circulation de tous les phookaistes sur son territoire, tant que ceux ci ne font pas de prosélytisme.

Le Roy de France, n'ayant pas réagis a l'indépendance de la Bretagne, la Normandie, reconnaît de ce fait, elle aussi, son l'indépendance.

Les deux partis considèrent comme nul et non avenue, et décident de fait d'oublier les menaces, railleries et plus généralement tout faits ayant eu lieu suite a l'affaire dite "Morthya". Ainsi, il est conclue qu'aucune action, poursuite ou autre ne pourront être entamés contre aucuns Bretons ou Normands concernés par cette affaire et dans le cadre strict de celle-ci.

La Bretagne s'engage a rendre le crâne de Morthya afin qu'il puisse reposé en paix auprès de ses proches.

Article II
Les propos dues à la rivalité ancestrale entre Bretons et Normands devront, dans la mesure où leurs teneurs seraient bénines ou sans réelle intention de nuire, être oubliés par les deux duchés.
Si un Breton ou un Normands va trop loin dans ses propos, il devra être rappelé à l’ordre officiellement et publiquement afin que ceci ne puisse se transformer en guerre.
Les membres des duchés devront montrer l’exemple et ne pas tenir de propos contraire à cet accord.


Article III
Il est considéré que les Ambassadeurs ne peuvent faire l'objet d'aucunes poursuites judiciaire dans le cadre stricte de leurs missions, en revanche, les hautes autorité conviennent qu'un ambassadeur peut être révoqué par l'une ou l'autre des partis.

Un ambassadeur n'est pas couvert de son immunité pour les actions qu'il pourrait entreprendre en dehors de ses attributions (le duché concerné s'engageant a prendre en charge la totalité des frais et extra aux ayant droit et rappeler son ambassadeur immédiatement les faits connus).



Article IV
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent de leur plein grée à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et pourra faire l’objet de représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.



Au nom du Duché de Bretagne: Gomoz, Duc de Bretagne
Au nom du Duché de Normandie: Amoulesolo, Duc de Normandie

Témoins:
Dame Noug, Grand Commandeur des Ambassadeurs de Normandie et Porte Parole du Conseil
Monseigneur le cardinal Jarkov.

En ce 29 octobre 1453 à Rennes.
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