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 Loi sur les titres de noblesse

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2 participants
AuteurMessage
Salômbo
Grand Manitou ^^
Salômbo


Nombre de messages : 207
Date d'inscription : 15/02/2006

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MessageSujet: Loi sur les titres de noblesse   Loi sur les titres de noblesse EmptyMer 22 Fév à 18:52

Concernant le Titre de Baron de Normandie

1) Le titre de Baron/Baronne est accordé aux membres du conseil Ducal élu, ainsi qu'aux époux/épouses des conseillers ducaux.

2) Le titre est donné à vie, et ne peut être retiré que dans le cas d'un jugement pour haute trahison.

Concernant le titre de Duc de Normandie

1) Seul le Duc/Duchesse élu par le conseil est reconnu comme ayant les prérogatives pour agir au sein de celui-ci

2) Le titre de Duc/Duchesse est accordé à vie aux époux des Duchesse/Duc de Normandie. Ce titre honorifique ne concède aucun pouvoir.

3) Le titre de Duc/Duchesse aquis par une election est temporaire, à la sortie du mandat, le/la Duc/Duchesse acquierent le titre de chevalier à la sortie du mandat .

Registe des Duc et Barons de Normandie:

Duc Levan III par proclamation
Duc Phooka

Baron BJB
Baron Jarod
Baronne Spirit
Baron Carl le Viking et Baronne Cervantesse
Baron Thamior et Baronne Chloreal
Baron Spamm
Baronne Marquiselouise
Baron Sir James
Baron Angel
Baron Hubert
Baron Nico61las
Baron Sieur
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cesars
Cesars : ca veux tous dire
cesars


Nombre de messages : 352
Localisation IRL : Dijon
Date d'inscription : 04/03/2005

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MessageSujet: Re: Loi sur les titres de noblesse   Loi sur les titres de noblesse EmptyMer 22 Fév à 20:39

c'est caduc comme loi du fait de l'hérauderie
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Salômbo
Grand Manitou ^^
Salômbo


Nombre de messages : 207
Date d'inscription : 15/02/2006

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MessageSujet: Re: Loi sur les titres de noblesse   Loi sur les titres de noblesse EmptyMer 22 Fév à 20:41

Oui sans doute.
mais j'essaie de rescencer toutes les lois, même celles qui sont caduques.
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MessageSujet: Re: Loi sur les titres de noblesse   Loi sur les titres de noblesse Empty

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