Procès ayant opposé Cramax au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Cramax était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cramax a user a plusieurs reprises d'insultes envers tout les représentants de la lois, et enver doucenuit, il se voit donc infligé une peine de 3 jours de prison et de 150 écus.
Il réfléchira la prochaine fois qu'il unsultera a tord et a travers.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
suite à une erreur de manipulation de la part du juge, le procès est relancé avant de pouvoir appliquer la sanction
Kark
Proc Monsieur Normand
21/01
Première plaidoirie de la défense
vous ete des con tous
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Fermer la fenetre
Accueil 