Procès ayant opposé Eole_leo au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Eole_leo était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Eole_leo as vendu ses produits de son agriculture personnel, et as donc enfraint aucun décret car celui ci ne stipule pas ce fait précis, il est donc naturellement relaxé.
Acte d'accusation
voici un marchand ambulant qui passe outre le décret d'avranches
"2006-01-18 20:00:02 : Vous avez acheté 1 bouteille de lait pour 11,50 écus à Eole_leo.
2006-01-18 20:00:02 : Vous avez acheté 1 bouteille de lait pour 11,50 écus à Eole_leo."
Qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Kark
Proc monsieur Normand
21/01
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge , à la date dite, je me trouvais effectivement dans la ville d'Avranche, qui constituait ma première escale dans mon voyage à la découverte de la Normandie. Je ne comptais donc y passer qu'une journée. Me rendant au marché des joueurs, je constatais que seule deux bouteilles de lait ne se trouvaient en vente... je décidais donc d'y placer les miennes, je comptais d'ailleurs les retirer du marché en partant le lendemain dans le cas où elles ne se seraient pas vendues.
Ces bouteilles provenaient de la production de mon exploitation: je ne peux donc pas être considéré comme un marchant ambulant, les membres de cette profession particulière ont pour principale activité l'achat et la revente de denrée dans le but d'effectuer une plus value, pour ma part, mon activité principale consiste à élever des vaches et à vendre le produit de mon travail à un prix conforme à ceux du marché. C'est pour cette raison que j'estimais le decret de la ville d'Avranche innaplicable à ma situation
Monsieur le maire affirme avoir voulus racheter les surplus mis en vente par ses concitoyens : je ne n'ai pas constaté de surplus concernant le lait, comme je le répète, en comptant les miennes, il n'y avait pas plus de 7 bouteilles sur le marché des joueurs.
On m'accuse d'avoir voulu appauvrir la Normandie, je ne vois pas sur quoi se fonde cette accusation : les prix que j'ai pratiqué étaient loin d'être usurier, d'ailleurs, ce me semble, si celà avait été le cas, Monsieur le maire n'aurait pas acquis mes produits. De plus, je les ai placé sur le marché des joueurs dans le but de les vendre à un consommateur direct et non à la Mairie. Je tiens aussi à preciser que lors de mon deplacement en Normandie ( qui n'est pas encore achevé), j'ai effectué des achats dans les halles des villes que j'ai visité, contribuant au contraire à la hausse de la demande sur le marché, et donc à la bonne santé de l'économie.
J'attire egalement votre attention sur le fait que monsieur le maire invoque le comportement de " certains habitant de Fougeres". A ce qu'il me semblait, un procès se fait à un individu et non à une communauté...Pour ma part, je vendais pour la première fois des marchandises à Avranche Mon contradicteur ne chercherait-il pas plutot par mon entremise à fustiger la Bretagne ? Ce procès me semble plus fondé sur de la mauvaise foi que sur un vrai dommage subis par l'accusation...
Pour finir je tiens à vous faire remarquer que la ville d'Avranches est, parmis les lieux que j'ai eu l'occasion de visiter la seule à posséder un decret protectionniste... est il bien légitime?
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
je ne pense pas devoir rajouter quelque chose à mes dires, attendu qu'aucun nouvel element n'a été soulevé...Je m'en retourne donc en Bretagne.
L'accusation a appelé Ammaleun à la barre
Voici son témoignage :
Nous avons mis en place un décret sur Avranches qui n'autorise que les marchands ambulant mandaté par leur maire et autorisé par nous même Ammaleun maire d'Avranches !
J'ai prévenu le maire de Fougere qui à averti ça population de ce qu'il en était.
Eole_leo à donc enfraind notre décret en vendant se lait !
Je vous rappel que certains habitants de Fougere sont coutumiers du fait de se décharger de leur production sur Avranche ou ils peuvent écouler leur produit en appauvrissant l'économie de la normandie et en enrichissant la bretagne !
Donc le 18 janvier j'achetais tous les surplus de production de mes habitants quand je tombe sur ces 5 bouteilles dans les achats de la mairie... quel ne fut pas ma surpise en découvrant que la maire payait des produits d'importation au lieu d'aider son économie !
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