Procès ayant opposé Volcomstone au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Volcomstone était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Erreur de procédure sur ce topic. On clot ce dossier alors
Kark
Juge De Normandie
06/03
Acte d'accusation
Encore une affaire de spéculation à Bayeux dépistée suite à une longue enquête du lieutenant Faraneith qui soupçonnait le sieur Volcomstone depuis longtemps.
Grâce à un travail de surveillance et de filature minutieux , voici les preuves qu'il a pu enfin réunir :
A la mairie :
2006-03-01 14:20:02 : Vous avez acheté 2 fruits pour 12,20 écus à Volcomstone.
2006-03-01 14:20:02 : Vous avez acheté 3 fruits pour 12,20 écus à Volcomstone.
2006-03-01 14:20:02 : Vous avez acheté 5 fruits pour 12,20 écus à Volcomstone.
2006-03-01 14:20:02 : Vous avez acheté 3 fruits pour 12,20 écus à Volcomstone.
chez le lieutenant Faraneith :
01-03-2006 11:30 : Vous avez vendu à Volcomstone 2 fruits pour 12,00 écus.
28-02-2006 09:10 : Vous avez vendu à Volcomstone 1 fruit pour 12,00 écus
On peut donc constater que dans la même journée vous vendiez 13 fruits à 12.2 ecus alors que vous en achetiez au moins 3 à 12 ecus. Or il n'est possible d'en cueillir que 3 par jour.
Il s'agit donc bien là d'une spéculation massive sur les légumes, aux dépends des maraichers qui souhaitaient rendre service aux bayeusiens en leur proposant des fruits à 12 ecus.
Quelles sont vos explications messire?
Claudal, procureur, 4 mars
Première plaidoirie de la défense
faut il en tenir compte juge?
Car nous avons 2x la meme accusation?
j'ai déja répondu à celle qui me parraissait la plus juste
Réquisitoire de l'accusation
Non il ne faut pas en tenir compte. Il s'agit d'une erreur de ma part sur le chef d'inculpation (trouble à l'ordre public).
Merci de ne pas en tenir compte de ce procès que je ne peux annuler et d'acquitter le prévenu.
Avec mes excuses.
Claudal, procureur, 6/3
Dernière plaidoirie de la défense
ok non problème
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