Loi sur les peines alternatives
Le conseil de normandie a souhaité mettre par ecrit une ancienne coutume de sa justice.
Le juge de normandie est autorisé a prononcer des peines alternatives a ceux proposer par le jeu (amende, prison, pendaison).
Sont considerer comme peine alternative toute peine qui ne serais pas amende, prison ou pendaison. De ce fait :
* Le juge de normandie peut prononcer la restitution forcé d'une richesse derobé lors d'un crime ou delit
* Le juge de normandie peut prononcer l'embauche forcé à un salaire laissé a sa guise à l'encontre d'un esclavagiste
* Le juge de normandie peut prononcer une interdiction de sejours ou de territoire a l'encontre d'un prevenu recidiviste jugé dangereux pour les interets du peuple normand
* Le juge de normandie peut prononcer toutes peines alternatives qui jugera necessaire.
Le non respect d'une peine alternative prononcé entrainera un proces pour non respect d'une decision de justice.
Le prevenu reconnu coupable de cette infraction peut se voir condamner :
* Une peine de prison
* Une grosse amende
* A une peine alternative
Accueil 