Loi sur les peines maximum
SORCELLERIE :
Peine : éradication de tous les comptes utilisés sauf un (Levan étant à mon gout le seul à pouvoir complètement éliminer un joueur)
Crimes :
- Double compte dans la même ville
- Utilisation d'un deuxieme corps à des fins criminels
ESCROQUERIE :
Peine :
Première fois: amende d'une valeur du bénéfice - double du bénéfice+10ecus.
Deuxième fois : amende d'une valeur du bénéfice à prix ou l'objet à été vendu+10écus + bénéfice.
Au-delà : amende de la valeur du prix auquel l'objet à été vendu à cette même somme multipliée par 5 + ordre de justice de rembourser sa victime.
Crimes :
- Spéculation
- Non respect d'un décret économique
- Abus de fonction (Abus financier et utilisation de points d'etats pour son propre compte)
Peine : pour l'utilisation de point d'etat on considère que ce sont des objets d'une valeur de 65 écus.
- Abus du rachat automatique (si rachat-auto devient nominatif)
Peine : le bénéfice sera considéré comme étant de 2 écus par objet si le contrevenant à vendu en rachat automatique plus de 20 objets en moins d'une semaine.
ESCLAVAGISME :
Peine :
-Première fois : amende d'une valeur égale à la différence entre le prix ou le contrevenant devait embaucher et cette même somme multiplier par 2.
-Deuxieme fois: amende de 10 écus à la valeure du salaire minimum [g]x2.[/g]
-Au dela : amende d'une valeur du salaire minimum à cette même somme multipliée par 5 + ordre de justice de rembourser sa victime.
crimes :
- Embaucher une personne à moins de 16 écus
- Embaucher une personne à moins que la loi d'une ville ne le permette
TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC :
crimes:
- Crime de sang
Peine : voir loi sur brigandage
- Racket Peine : voir loi sur brigandage
- Agression public (verbale ou physique)(forum et tavernes)
Peine : amende de 1 écu à éradication en passant par des peines de prison(avec accord de Levan pour l'éradication)
- Révolte contre une ville (sauf cas légitime)
Peine : amende d'une valeur de l'argent qu'il à soutiré à la mairie+50écus à argent soutiré+500écus+2jours de prison.
- Non respect d'une decision de justice
Peine : peine égale à la moitié de la peine maximum à peine maximum pour le crime qu'il avait commis.
TRAHISON :
Peine :
- de 1 jour de prison à 3 jours de prison + amende de 0 à 200 écus
Crimes :
- Crime de sang contre un conseiller en fonction (uniquement contre niv1 ou plus vivant sur le duché)
- Appel à la révolte contre le duché (sauf cas légitime)
- Participation à une révolte contre le duché (sauf cas légitime)
HAUTE TRAHISON :
Peine :
- de 1 à 3 jours de prison + amende de 0 à 500 écus + condamner à mort.
Crimes :
- Crime de sang contre le duc en fonction (uniquement contre niv1 ou plus vivant sur le duché)
- Abus de fonction ( ayant entrainé la mort, ou des progbleme grave dans le Duché)
Si le coupable n'a pas de quoi payer l'amende qui lui est demandée ou ne veut pas payer son amende (argent caché chez lui), cette amende est remplacée par une journée en prison par tranche de 50 écus
La possiblité etant donnée au maire de lancer des procès au sein même de la cour de justice. Le duché déclare les lois royales et certaines lois ducales comme de sa principale exclusivité en matière de procès, sont donc considérés comme de la compétence exclusive du procureur pour presenter un procès dans le cas :
- esclavagisme
- escroquerie à grande échelle, dans plusieurs villes du duché
- Sorcellerie
- Les cas de trahisons et de haute trahisons
Dans le cas ou le procureur refuserait de présenter à la cour un procès qui est de sa compétence exclusive, le maire de la ville à la possibilité de saisir le juge pour que celui-ci l'autorise à présenter lui même le procès à la cour.
Cette loi prend effet pour tout nouveaux procès
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