Burmazil / escroquerie / Coupable

Procès ayant opposé Burmazil à la municipalité de

Burmazil était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Pour cette longue affaire je condamne Messire Buzmaril a 20 écus de frais de dossier et à revendre les minerais de fer acheter.
La loi sur la vente de minerai de fer porte tout d'abord sur le marché populaire car c'est plutot le peuple qui va préméditer la vente de minerai à des personnes étrangères à la région, mais cela n'empèche en rien un maire de le faire c'est donc pour cela qu'un joueur peut aussi par l'intermédiaire du procureur intenté un procet contre le maire.
Donc après avoir vendu votre minerai a la mairie où vous l'avez acheter, je vous conseil de conclure un accord pour la suite.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Votre Honneur, la mairie de Bayeux est confrontée à des artésiens qui achètent du fer sur la place du marché alors que celui est une denrée stratégique. Ce n'est pas le premier, j'ai essayé de raisonner certains mais là j'en ai marre ...
Voici les preuves
"2006-01-28 16:10:01 : Vous avez vendu 4 kilos de minerai de fer pour 18,75 écus à Burmazil."

Je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à restituer le fer illégalement acheté et à payer une amende de 100 écus. Oui j'ai bien dit 100 écus car il fut savoir faire des exemples de temps en temps

Kark
Maire de Bayeux exaspéré
Première plaidoirie de la défense

Monsieur Le juge,
Monsieur le Procureur,
Monsieur le maire de Bayeux…

Je rentrais enfin en mon foyer, la bonne ville de Bayeux, au milieu de ma chère Normandie et ses vertes prairies, ses pommes, le son égrillard des ukulélés… Le bonheur et le calme enfin…

Je m’installais, un peu tardivement hélas, ce qui fit croire au sieur Kark que j’étais Artésiens, d’Amiens plus précisément et je commençais ma journée à travailler pour accumuler l’argent nécessaire à une échoppe et un champ. A propos d’Amiens, vous n’êtes pas sans ignorer monsieur le juge, qu’étant la seule ville du nord en peuplement les ¾ des voyageurs voient leurs papiers porter cette ville comme dernière adresse connue.

C’est alors, que sans avertissement je reçu l’information du sieur Kark que j’avais « gagné un procès » ainsi que la notification de vos service. Je me précipitais bien sur à la cour de justice pour prendre connaissance des faits qui me sont reprochés… et là, monsieur le Juge, là…
C’est avec stupeur, consternation et effarement que je pris connaissance de l’acte d’accusation !

Premièrement, j’aimerais revenir sur la procédure judiciaire elle-même. Nos lois précise, je cite « Dernier requisitoire du procureur où il reclame la peine (ou la relaxe) »
Hors ici la peine est réclamée dans l’acte d’accusation par un maire, énervé certes, mais qui confond hélas les deux rôles et non pas dans le dernier réquisitoire du procureur

Deuxièmement, l’accusation fait état d’un crime, (et non d’un délit, nouvelle irrégularité) qui serait… l’exportation illégale de fer ! Je n’arrive toujours pas comprendre comment l’accusation peut estimer que le crime d’exportation de fer a été commis alors même que j’étais au moment des faits toujours a Bayeux, et que vous le constaterez aisément je suis toujours a Bayeux, en territoire Normand. Vous me direz monsieur le juge, « qu’importe, l’achat a été effectué par un étranger ! »
Et oui monsieur le Juge, l’achat, précisément, l’achat. Permettez moi de citer la loi :
_Le fer etant une denrée strategique, l'exportation en dehors des frontieres ou la VENTE à des fins d'exportation en dehors des frontieres est strictement interdite à compter de ce jour.
Hélas monsieur le Juge ! Le législateur a bien prévu de sanctionner la vente, et donc le vendeur, mais il a omis de prévoir de sanctionner l’achat et donc l’acheteur.
Sans compter que je reviens sur le terme « étranger », je suis, n’en déplaise à monsieur le Maire (ou serait-ce monsieur le Procureur ?) que je vois froncer les sourcils, bayeusain.
J’y suis installé et je veux pour preuve de ma bonne foi que l’on constate que malgré la facilité à fuir que donne les villes en peuplement, j’y suis toujours !

Troisièmement, j’aimerais que notre bonne Justice Normande prenne état de l’aveu de monsieur Kark, agissant en qualité de maire, qui ose se vanter d’avoir vendu du fer a des Artésiens et qui tombe sous le coup de la loi : _Toute exportation de cette marchandise en dehors des frontieres sera passible de poursuites pour Trahison… Certes ce point est fort discutable, mais accorder moi monsieur le Juge qu’il est urgent de réviser cette loi afin de la rendre applicable, pour le bien de toute la Normandie

Quatrièmement, l’accusation réclame une amende de 100 écus dans une procédure pour escroquerie ! Permettez moi de citer la loi à nouveau : ESCROQUERIE : Peine :
Première fois: amende d'une valeur du bénéfice - double du bénéfice+10ecus.
Soit de 8 à 26 écus dans le cadre de ce procès, la loi prévoyant que lorsque le bénéfice n’est pas déterminé au moment du jugement, il soit estimé à 2 écus par objets. Je comprends bien l’énervement de monsieur le maire, mais je suis atterré par la méconnaissance de la loi de monsieur le Procureur !

Plaise à la cour, pour toutes ces raisons, de déclarer :

- Que le crime d’exportation de fer n’est pas constitué, et qu’a ce titre l’accusé doive être relaxé
- Que le maire de Bayeux, s’il s’est effectivement mis hors la loi en vendant du fer a des Artésiens déjà de retour chez eux, doit pouvoir bénéficier de circonstances atténuantes, au titre de son action au profit des bayeusains et des normands et de la fatigue extrême qu’apparemment le cumul des mandats fait peser sur sa personne. Sinon, comment expliquer autant de maladresses… et qu’à ce titre il ne doit pas être inquiété
- Que la loi portant sur l’exportation de fer est grevée d’imprécisions et de failles et qu’il est nécessaire de porter à la connaissance du conseil ducal cette situation (je considérais comme un effet de votre bonté monsieur le Juge si vous pouviez glisser mon nom au conseil, je suis fort bon juriste et mes tarifs sont très raisonnables !)
- Que l’accusé a vu son nom souillé par une procédure sans objet et qu’à ce titre il lui soit alloué la somme de 25 écus au titre de dommage et interets, ainsi que pour couvrir les frais de recherche et d’écriture de la défense

Monsieur le Juge, monsieur le Procureur, Merci de m’avoir écouté

Réquisitoire de l'accusation

*se réveille*
C’est bon il a fini de parler ? Comment ça ? Il a dis plein de conneries ? Bon ben il est de mon devoir de le remettre dans le droit chemin alors, vous avez bien tout noté sur ce parchemin.

Hum hum
Messieurs le juge, nous avons ici affaire à un cas complexe. Mais revenons tout d'abord sur sa plaidoirie pleine d'incohérences...
Premier point : « Deuxièmement, l’accusation fait état d’un crime ». Où est-il mentionné le mot crime dans ma première plaidoirie ? Nulle part. Apparemment ce monsieur n’a plus toute sa tête…
Deuxième point : « qui ose se vanter d’avoir vendu du fer a des Artésiens ». Vous ne savez pas lire ou alors pas écouter. Je ne vends pas du fer à des artésiens mais c’est eux qui me le piquent lorsque je le mets sur le marché comme vous l’avez fait d’ailleurs …
Bon je ne vais détailler toute la plaidoirie de Burmazil, qui est creuse et convenue mais je préférais plutôt soulever quelques points qui devraient retenir l’attention du juge.
Tout d’abord : pour quelle raison a-t-il acheté du fer ? Pour devenir forgeron comme il me l’a tout d’abord affirmé ? C’est faux, j’en veux pour preuve que lorsqu’il est arrivé à Bayeux il possédait 452 écus alors que maintenant il n’en possède plus que 214, preuve qu’il n’avait aucune intention de devenir forgeron alors à quoi pouvait-il bien lui servir ce fer sinon à le revendre plus cher. Je tiens d’ailleurs à signaler que l’ancien maire de Honfleur Aegidius a déjà eu affaire à ce triste individu pour les mêmes raisons que moi aujourd’hui…
De plus cet individu se prétend bayeusain alors que je ne l’ai jamais vu sur notre halle, bizarre non ? J’ai fais faire des recherches et mon intuition s’est d’ailleurs révélé juste (le dossier est référencé au (http://forum.royaumesrenaissants.com/search.php?search_author=Burmazil)
Alors votre honneur, je vous demande quel peut bien être le motif de quelqu’un qui n’est même pas forgeron, qui n’habitait pas Bayeux jusque là d’acheter du fer à la mairie ?
Ensuite pour revenir au fait que cette personne habite maintenant à Bayeux, j’aimerai rappeler à Monsieur e juge l’affaire Mithrandir qui avait lui aussi tenté de se faire passer pour Normand. Ensuite je voudrais attirer l’attention sur les accusations que Burmazil a porté mon égard et qui sont dénuées de tous fondements. Je veux donc rajouter dans le chef d’accusation, calomnies envers un représentant du duché de Normandie.
Ainsi je réclame donc une amende de 150 écus pour le prévenu concernant le délit lié au fer car je ne me fais pas d’illusion, je n’arriverai jamais à récupérer le fer qu’il a acheté et cela dissuadera les prochains artésiens et je demande en plus une amende de 50 écus de 2 jours de prison pour calomnie et atteinte à l’intégrité d’un représentant du duché de Normandie.

Kark
Maire de Bayeux

Dernière plaidoirie de la défense

Hum

Je craignais effectivement que le sieur Kark ne réponde pas au fond de l’affaire mais uniquement a des détails, et encore uniquement sur les points qu’il a put comprendre. Pour les autres il prefère les qualifier de d’incohérents, vides et convenus… sans evidement dire en quoi ! Heureusement qu’il y a un juge et que l’on ne laisse pas le Sieur Kark etre juge et partie !
A noter aussi que si cela devient trop technique le sieur Kark s'endort pour ne pas ecouter ces "conneries" )

Je reprends : qu’importe aux yeux de la loi que je sois ou non bayeusain, cette loi vise explicitement l’EXPORT de fer et la VENTE de fer. Et je ne suis dans aucun de ses deux cas : le fer n’est pas exporté et je l’ai acheté et non vendu. J’ai déjà signalé ce défaut monumental, mais le sieur Kark préfère se complaire dans le détail que de s’attaquer au cœur du problème. Dommage.

Pour le «deuxième point », je note que l’accusation oublie tout simplement de s’occuper à répondre au premier ainsi qu’au dernier… D’autre part la qualification de la loi sur l’exportation du fer est «trahison » (un crime) et non «escroquerie » (un délit). J’ai bêtement cru que l’accusation irait lire la table des lois entre ma plaidoirie et la sienne. Cela aurait été la moindre des choses.

Le Sieur Kark répond à la demande de qualification de trahison pour vente de fer qu’il ne vend pas de fer aux artésiens mais que ceux-ci le lui piquent. Certes. Ce point ne fait partie de ma plaidoirie que pour mieux souligner l’incohérence de cette loi et la nécessité de la modifier. Au lieu d’en convenir le Sieur Kark décide qu’il a été calomnié, et ceci en tant que représentant du duché de Normandie…
J’ai bien relu la table des lois pour vérifier si ce chef d’accusation existait… Ce n’est pas le cas. La loi prévois le crime de sang contre un représentant du Duché (croyez bien que si le sieur Kark est quelque peu exaspérant je n’irais pas à cette extrémité )) Je me permets de signaler que sur ce point le Sieur Kark touche directement à la liberté d’opinion politique ! Il suffirait si l’on pouvait condamner quelqu’un pour «calomnies » contre un membre du duché d’emprisonner tous ceux qui au cours des élections critique le conseil en place pour en finir avec la monarchie constitutionnelle Normande.

Quant au prétention à une peine…

1. Ceci est du ressort du procureur
2. La peine maximale dans le cas d’escroquerie (ben oui monsieur l’ex-procureur Kark faut apprendre la loi avant d’essayer de la mettre en pratique, VOUS avez porté une accusation sous le chef d’escroquerie) est toujours de 8 à 26 écus et ne prévois en aucun cas des jours de prisons
3. Atteinte à votre intégrité ? ? C’est nouveau ? C’est référencé où dans la loi ? Quel est la peine prévue ? Sans compter qu’il ne vous a pas effleure l’esprit qu’en mettant en lumière votre «vente » de fer je visais une révision de la loi et non votre petit ego ?


Quant a savoir si je suis bayeusain ou non, forgeron ou non, c’est tout simplement hors-sujet, lisez la loi bon sang, si vous n’y arrivez pas faites vous assister d’un avocat !
Cependant je ne voudrais pas que le Sieur Kark pense que je méprise ses recherches, alors pour information et UNIQUEMENT pour information :

- J’ai disposé de deux heures entre l’achat de fer et la mise en accusation, si je n’avais pas eu l’intention de m’installer à Bayeux il m’aurait suffit de sauter dans une ville en peuplement pour vous «piquer » le fer et échapper à toutes poursuites !
- J’ai fait des investissements me permettant de m’installer à Bayeux, dont l’achat d’une grande échelle à votre mairie (tiens ca a échappé à votre vigilance où vous passez sous silence les éléments qui vous dérangent ?) Alors forcement les écus disponibles baissent (une partie est dans ma propriété, mais pas encore 500 écus pour acheter une forge) (oui ma propriété à Bayeux, vous ne saviez pas que j’avais déménagé le jour même de mon achat de fer ???)
- Dans l’affaire avec Aegidius, celui-ci m’avait signalé que j’etais en train de me mettre hors-la-loi et nous avons trouvé une solution dans la journée pour que cela ne soit pas le cas ! Merci d’avoir souligné mon honnêteté ;-)
- Sinon oui j’ai voyagé dans les royaumes, c’est un crime ?

Je maintiens évidement mes conclusions précédentes


L'accusation a appelé Aegidius à la barre

Voici son témoignage :
**C’est avec embarras qu’Aegidius entra dans la salle d’audience. Il était appelé à témoigner dans une affaire délicate.
Le requérant était de ses amis, le défendant s’était montré compréhensif dans une affaire quelque peu similaire un peu auparavant. Enfin il fallait témoigner.**


Monsieur le Juge, Messieurs les avocats, Membres du Jury,


Je suis un peu embarrassé d’avoir à témoigner. En effet j’ai croisé l’accusé alors de mon mandat municipal à Honfleur. Celui-ci avait alors acheté 4 kilos de fer à la mairie. Suite à certains échanges épistolaires, nous avons convenu d’un arrangement dont il s’acquitta honnêtement. Il a en effet revendu ce fer à Lisieux, au prix d’achat à Honfleur (à savoir 20 écus), qui en avait alors besoin. Accord conclu avec le précédent maire de Lisieux, le dénommé Claudal.
Donc Burmazil a fait acte de bonne foi.

Maintenant à la lecture des minutes du procès (je ne fais référence qu’au premier échange, j’aurais du venir témoigner plus tôt, mais certains évènements ducaux m’en ont empêché) je dois reconnaître que si Burmazil a enfin choisi de s’installer à Bayeux, nous pourrions peut-être parvenir à un arrangement. Que Burmazil revende son fer à la mairie. Qu’il installe échoppe à Bayeux et alors re-commande du fer. Et qu’en fin la mairie de Bayeux soit la première à acquérir les premiers ouvrages de Burmazil (couteaux ou seaux), à la condition que celui-ci respecte un certain tarif. J’espère que Burmazil reconnaîtra aussi que l’intérêt de Kark va avant tout à protéger sa ville et son Duché.

Ainsi la situation se règlerai d’elle-même et l’animosité entre les deux parties se dissiperait un peu.


En espérant avoir aider la Cour.


Aegidius, le 01/02/1454


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