Procès ayant opposé Poula au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Poula était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bien que l'accusé le réclame, je ne le condamnerai pas à la prison et le condamne plutôt à une amende de 3 écus.
Kark
Juge de Normandie
05/03
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.
Acte d'accusation
Une affaire d'escroquerie à Bayeux :
24-02-2006 09:30 : Vous avez acheté à Poula 1 peau pour 19,90 écus.
Le prix limite à Bayeux 19.00 ecus.
Et il semblerait que l'accusé se permette en plus d'insulter les forces de l'ordre qui voulaient être préventives!
Première plaidoirie de la défense
pardon MR
Réquisitoire de l'accusation
C'est un peu court jeune homme! Vous enfreignez la loi, vous insultez la police en les traitant - je cite- de "tres gros ânes" et vous comptez vous en sortir avec un simple "Pardon MR"?
Certes l'infraction de 0,9 écus au dessus du prix maximum n'est pas énorme, mais votre attitude agrave votre cas et ne suscite pas la clémence!
Dernière plaidoirie de la défense
Alors je dois aller en prison !!!!
Poula en prison!!!
Poula en Prison!!!
Poula en Prison!!!
L'accusation a appelé Faraneith à la barre
Voici son témoignage :
Lieutenant Faraneith avanca a la barre et s'eclaircis la voix:
Salutations monsieur le juge;
Voici ma version des faits:
Apres avoir repéré une peau mise en vente hors prix, je l'ai acheté afin d'avoir le nom du vendeur.( Voir les preuves ). Une fois repéré, j'ai contacté Poula pour lui signaler les faits. Je lui ai conseillé de racheter son bien pour eviter les poursuites. Je lui egalement conseillé de lire; ou relire; les lois de bayeux ainsi que les prix limites pratiqués dans notre village.
En seule reponse, Le prevenu a pris en dérision mes conseils, ma fonction et a refusé de racheter son bien.
Je transmets donc le dossier entre les mains de Claudal. J'ai pris le soin de prevenir Poula des suites que je donnais a son manque de volonté de régler le litige a l'amiable.
Lieutenant Faraneith. Police de Bayeux.
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